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Maintenance des dispositifs médicaux connectés

Comment fabricants et hôpitaux sécurisent les dispositifs médicaux connectés sur le terrain : inventaire et SBOM, triage clinique, correctifs maîtrisés, signalements de vulnérabilités organisés et circuits de notification coordonnés.

Mise à jour: octobre 2026 · Valeri Milke, Lead Auditor ISO 27001 & ISO 42001

Paru dansmt|medizintechnik 4.2026

2 · 10 · 15 joursDélais maximaux de vigilance MDR pour les fabricants, selon la gravité de l’incident
24 h · 72 h · 1 moisÉtapes de notification selon NIS2 et la loi BSI pour les hôpitaux concernés
> 150vulnérabilités relevées par l’étude ManiMed du BSI sur dix dispositifs connectés (2020)
6/12/2025Entrée en vigueur de la nouvelle loi BSI et des obligations issues de NIS2

La maintenance des dispositifs médicaux connectés consiste à garder un appareil, après sa mise sur le marché et en conditions réelles d’utilisation, non seulement fonctionnel, mais aussi sûr, performant et conforme de manière démontrable. Outre l’entretien classique, elle comprend un inventaire des composants avec nomenclature logicielle (Software Bill of Materials, SBOM), une veille sur les vulnérabilités, un triage clinique, des mises à jour gérées comme des modifications maîtrisées, un canal pour les signalements de vulnérabilités ainsi que la surveillance et le traitement des incidents. Une faille exploitée pouvant fausser un diagnostic ou une thérapie, la sécurité informatique relève ici de la sécurité des patients. Le fabricant assume les obligations du règlement sur les dispositifs médicaux (MDR) ; l’hôpital répond de l’exploitation et de la maintenance – en Allemagne selon l’ordonnance MPBetreibV – et relève souvent de la loi BSI, qui transpose NIS2. Cette page montre comment articuler les deux côtés.

Du guide à l’obligation de notification

Jalons de la sécurité des dispositifs médicaux connectés sur le terrain – touchez une étape pour afficher les détails.

Huit messages clés sur la maintenance sur le terrain

Résumé de chaque message clé — dépliez pour lire le texte complet.

Qui contribue à quoi dans la sécurité sur le terrain ?

La responsabilité partagée selon MDCG 2019-16 – choisissez un rôle.

Obligations MDR
  • Surveille le produit et les composants tiers après la mise sur le marché et intègre les enseignements de sécurité dans l’évaluation des risques et la documentation technique.
  • Fournit mises à jour, informations de sécurité et instructions, et précise les interventions que l’exploitant peut réaliser lui-même.
  • Évalue chaque incident au regard de l’obligation de déclaration et du besoin de mesures correctives, et déclare les incidents graves dans les délais.
SACVigilanceSBOMPSIRT
Approfondissement

La sécurité sur le terrain : neuf chapitres, de l’entretien au circuit de notification

Les chapitres suivent le parcours d’une vulnérabilité – de l’inventaire à l’évaluation, puis à la modification et à la notification – en distinguant à chaque étape ce qui relève du fabricant et ce qui relève de l’hôpital. Ils indiquent aussi si une affirmation repose sur la loi, sur un guide ou sur une recommandation pratique.

01Point de départ

De l’entretien à la cyber-résilience

Longtemps, un appareil passait pour bien entretenu s’il était contrôlé, étalonné et disponible. Pour les équipements médicaux connectés, ce n’est plus qu’une partie de la vérité.

Les services d’ingénierie biomédicale planifient traditionnellement la maintenance en fonction des échéances de contrôle, des consignes du fabricant et du coût des pannes. Pour les appareils connectés, cela ne suffit plus : un échographe, un moniteur patient ou une pompe à perfusion relié au réseau contient un système d’exploitation, des bibliothèques et des interfaces dont la situation de sécurité évolue chaque jour – même lorsque rien ne change sur l’appareil lui-même. Un appareil qui réussit tous les contrôles de sécurité électrique peut donc constituer en même temps une porte d’entrée grande ouverte.

L’étude ManiMed du BSI a montré à quel point le problème est réel : l’Office fédéral allemand de la sécurité des technologies de l’information a examiné dix dispositifs médicaux connectables de cinq catégories de produits et signalé aux fabricants plus de 150 vulnérabilités au cours du projet. Le rapport final a été publié en décembre 2020.

Ce que signifie la cyber-résilience en exploitation

La cyber-résilience désigne la capacité à continuer d’exploiter un appareil en toute sécurité malgré de nouvelles vulnérabilités et attaques, ou à en restreindre l’usage de manière justifiée. Il en découle des tâches qui s’ajoutent au plan d’entretien :

  • un inventaire à jour de tous les appareils, versions logicielles et composants tiers ;
  • une veille continue sur les nouvelles vulnérabilités et les attaques actives ;
  • une évaluation qui relie gravité technique et conséquences cliniques ;
  • des mises à jour et des mesures compensatoires traitées comme des modifications documentées et validées ;
  • un canal de réception des signalements de vulnérabilités externes ;
  • la surveillance, le traitement des incidents et des notifications dans les délais.

Cette page résume l’article « Instandhaltung vernetzter Medizinprodukte » (Maintenance des dispositifs médicaux connectés), paru en allemand dans mt|medizintechnik, numéro 4.2026, le restructure et le complète par les évolutions intervenues jusqu’en octobre 2026.

02Principe de base

Cybersécurité et sécurité des patients : le regard clinique sur les vulnérabilités

Pour un dispositif médical, un incident de sécurité ne s’arrête pas à la protection des données. Il peut affecter le traitement lui-même.

Outre la confidentialité, l’intégrité et la disponibilité, une quatrième question se pose pour les dispositifs médicaux : une attaque peut-elle compromettre les performances prévues ou nuire à des personnes ? Le guide MDCG 2019-16 souligne que, pour les dispositifs médicaux, les risques de sécurité de l’information (security) ne doivent pas être considérés indépendamment des risques pour la sécurité des patients (safety).

Comment une faille informatique devient un risque clinique

  • Intégrité : des mesures, images ou résultats manipulés conduisent à des diagnostics erronés.
  • Disponibilité : un système chiffré par un attaquant ou tombé en panne retarde examens et interventions.
  • Pilotage : quiconque peut modifier des paramètres thérapeutiques ou d’alarme intervient directement dans le traitement.
  • Confidentialité : des données de santé exfiltrées touchent à la protection des données et à la confiance des patients.

Il en découle une règle centrale pour l’évaluation sur le terrain : la gravité technique ne détermine pas à elle seule l’urgence – ce qui compte, c’est ce qu’un attaquant pourrait provoquer sur l’appareil concerné et dans le parcours de soins concerné.

Deux dossiers de risques, un seul résultat

Les fabricants mènent leur gestion des risques selon ISO 14971, harmonisée au titre du MDR sous la forme EN ISO 14971. Les risques de sécurité de l’information font souvent l’objet d’une analyse distincte. L’essentiel est le lien entre les deux : chaque scénario de sécurité susceptible d’affecter patients ou utilisateurs doit figurer dans le dossier de gestion des risques (safety), et chaque mesure de sécurité reposant sur du logiciel exige un examen sous l’angle de la cybersécurité. Sur le terrain, cet examen se répète à chaque nouvelle vulnérabilité et à chaque incident – y compris la question de savoir si le rapport bénéfice/risque doit être réévalué.

03Cadre

Réglementation et rôles : qui porte quelle obligation

Pour la sécurité sur le terrain, droit des dispositifs médicaux, droit des exploitants, guides, normes et droit issu de NIS2 s’imbriquent – avec des destinataires différents.

MDR : les obligations du fabricant

Le MDR s’applique depuis le 26 mai 2021. Il exige des logiciels conformes à l’état de l’art, avec une gestion des risques incluant la sécurité de l’information, une protection contre l’accès non autorisé et, dans la notice d’utilisation, des exigences minimales concernant les réseaux informatiques. Après la mise sur le marché, les fabricants exploitent un système de surveillance après commercialisation (SAC ; en anglais Post-Market Surveillance, PMS). À partir de la classe IIa, il comprend un rapport périodique actualisé de sécurité (Periodic Safety Update Report, PSUR) – au moins une fois par an pour les classes IIb et III, au moins tous les deux ans pour la classe IIa.

MDCG 2019-16 : la responsabilité partagée

Le guide MDCG 2019-16, dans sa révision de juillet 2020, transpose ces exigences à l’ensemble du cycle de vie. Il précise que la cybersécurité fait partie du système de SAC et englobe aussi les composants tiers. Il décrit en même temps une responsabilité partagée : juridiquement, c’est le fabricant qui est tenu ; en pratique, fournisseurs, intégrateurs, établissements de santé et autorités portent aussi leur part. Les modifications de l’appareil, correctifs et logiciels tiers compris, ne sont prévues que sur la base de consignes explicites et publiées du fabricant.

Les normes comme état de l’art

IEC 81001-5-1

Norme de cycle de vie pour les logiciels de santé (health software) parue en décembre 2021 et corrigée en décembre 2025. Elle couvre le développement et la maintenance, complète la structure de processus de l’IEC 62304 par des activités de sécurité et s’inspire de l’IEC 62443-4-1. Non harmonisée au titre du MDR, elle est néanmoins considérée comme l’état de l’art.

IEC 80001-1

En deuxième édition depuis septembre 2021. La norme s’adresse aux organisations qui intègrent des systèmes informatiques de santé dans leur infrastructure et exige une gestion des risques avant, pendant et après le raccordement – avec trois objectifs de protection : sécurité (safety), efficacité et sécurité de l’information (security).

AAMI TIR57 et SW96

Documents américains consacrés à la gestion des risques de sécurité chez les fabricants ; tous deux la relient expressément à la gestion des risques selon ISO 14971.

Ordonnance allemande sur les exploitants : les mises à jour font partie de la maintenance

Pour les exploitants en Allemagne, l’ordonnance sur l’exploitation des dispositifs médicaux (Medizinprodukte-Betreiberverordnung, MPBetreibV), en vigueur dans sa nouvelle version depuis le 20 février 2025, précise le contenu de la maintenance : outre l’entretien, l’inspection et la remise en état, elle inclut expressément, pour les logiciels, l’installation des mises à jour pertinentes pour la sécurité – dans le respect des indications du fabricant. Si une mise à jour modifie sensiblement la manipulation, le personnel doit être formé à nouveau. Pour les logiciels classés comme dispositifs médicaux de classe IIb ou III, l’ordonnance impose en outre aux établissements de santé, depuis le 1er août 2025, des contrôles de sécurité informatique selon les règles de l’art reconnues, au moins tous les deux ans et avec procès-verbal.

Loi BSI : les obligations de l’hôpital

Depuis le 6 décembre 2025, la nouvelle loi BSI transpose la directive NIS2 en Allemagne. Les hôpitaux relèvent du secteur de la santé. Sont en règle générale concernés les établissements d’au moins 50 salariés ou dont le chiffre d’affaires et le total du bilan dépassent 10 millions d’euros. À partir de 250 salariés, ou au-delà de 50 millions d’euros de chiffre d’affaires et de 43 millions d’euros de total du bilan, ils sont considérés comme entités essentielles – de même que, quelle que soit leur taille, les hôpitaux exploitant une installation critique, jusqu’ici à partir de 30 000 cas d’hospitalisation complète par an. Les obligations comprennent expressément la sécurité lors de l’acquisition, du développement et de la maintenance, y compris la gestion et la divulgation des vulnérabilités, ainsi que la sécurité de la chaîne d’approvisionnement.

Cyber Resilience Act et FDA en périphérie

Le Cyber Resilience Act ne s’applique pas aux produits relevant du MDR ou de l’IVDR. Il produit néanmoins des effets dans la technologie médicale : les fournisseurs qui commercialisent séparément des composants comportant des éléments numériques sont soumis à ses obligations de notification depuis le 11 septembre 2026, et à ses obligations principales à partir du 11 décembre 2027. À l’international, l’autorité américaine du médicament, la FDA, donne le ton : pour les « cyber devices », elle exige depuis le 29 mars 2023 dans les dossiers de soumission, entre autres, une SBOM, un plan de gestion des vulnérabilités incluant la divulgation coordonnée et des mises à jour selon un cycle justifié.

04Transparence

Transparence : inventaire, SBOM et chaîne d’approvisionnement

Seule une liste de composants à jour permet de dire si une nouvelle vulnérabilité est pertinente – chez le fabricant comme à l’hôpital.

Le jour où Log4Shell a été rendue publique, le 10 décembre 2021, la même question s’est posée dans de nombreuses organisations : dans quels produits se trouve la bibliothèque concernée ? Pour les dispositifs médicaux, cette incertitude est particulièrement délicate, car les hôpitaux n’ont en général le droit ni de scanner eux-mêmes les appareils ni de les modifier sans que le fabricant l’ait prévu.

Ce qu’apporte une SBOM

La nomenclature logicielle (Software Bill of Materials, SBOM) recense de façon lisible par machine les composants logiciels d’un produit – avec désignation, version, fournisseur, somme de contrôle et dépendances. Deux formats se sont imposés : CycloneDX, normalisé depuis juin 2024 sous la référence ECMA-424, et SPDX, dont la version 2.2.1 est normalisée sous ISO/IEC 5962:2021. En Allemagne, la directive technique TR-03183-2 du BSI décrit le contenu minimal d’une SBOM.

Obligation ou attente ?

Aux États-Unis, la SBOM fait partie du dossier de soumission des « cyber devices ». Le droit européen des dispositifs médicaux ne prévoit pas d’obligation explicite ; le MDCG 2019-16 cite la nomenclature comme exemple d’information de sécurité à fournir aux exploitants. L’attente découle ici de l’état de l’art selon l’IEC 81001-5-1. Pour les composants de fournisseurs relevant du Cyber Resilience Act, la SBOM deviendra obligatoire au sein de la documentation technique à partir du 11 décembre 2027.

De la liste à la veille

Une SBOM ne devient efficace que si le fabricant la régénère à chaque build et la confronte en continu aux données de vulnérabilités. Comme une bibliothèque vulnérable ne signifie pas automatiquement un appareil vulnérable, le fabricant y ajoute des déclarations sur l’exploitabilité réelle (Vulnerability Exploitability eXchange, VEX). Ces informations s’échangent de façon lisible par machine au format Common Security Advisory Framework (CSAF), standard OASIS en version 2.0 depuis novembre 2022.

Ce que les hôpitaux devraient fixer lors des achats

  • la livraison d’une SBOM lisible par machine avec l’appareil et sa mise à jour à chaque version logicielle ;
  • des avis de sécurité et des déclarations VEX transmis par un canal fixe, si possible au format CSAF ;
  • des indications sur la durée de support des mises à jour de sécurité et sur leurs modalités de mise à disposition ;
  • le formulaire MDS2 rempli et les exigences minimales concernant l’environnement réseau ;
  • un interlocuteur désigné pour les questions de sécurité et les incidents.

Des risques au-delà de son propre code

Les attaques de la chaîne d’approvisionnement, comme celle visant SolarWinds Orion fin 2020 ou la porte dérobée découverte dans XZ Utils en mars 2024, montrent comment du code malveillant s’introduit par des sources de confiance. Les parades : builds vérifiables, artefacts signés, preuves de provenance et dépendances choisies avec parcimonie ; Supply-chain Levels for Software Artifacts (SLSA), actuellement en version 1.2, offre un cadre progressif.

05Évaluation

Veille et triage dans le contexte clinique

Toutes les vulnérabilités ne sont pas aussi urgentes les unes que les autres. Tout l’art consiste à relier les signaux techniques à l’usage clinique de l’appareil.

Les sources de la veille

  • les avis de sécurité des fabricants d’appareils et des fournisseurs de composants, idéalement lisibles par machine au format CSAF ;
  • le service d’alerte et d’information de CERT-Bund, rattaché au BSI ;
  • le catalogue Known Exploited Vulnerabilities (KEV) de l’agence américaine CISA ;
  • les échanges au sein du Health-ISAC, le réseau international de partage d’informations du secteur de la santé ;
  • les constats propres issus de la surveillance réseau, des journaux et des incidents.

Trois signaux techniques

Le classement technique s’appuie sur trois signaux : le CVSS, en version 4.0 depuis novembre 2023, pour la gravité ; l’EPSS pour la prévision, actualisée chaque jour, d’une exploitation dans les 30 prochains jours ; le catalogue KEV, tenu depuis novembre 2021, pour les attaques avérées.

Les questions cliniques

  • Exposition : l’appareil est-il joignable depuis le réseau de l’hôpital, via des accès de télémaintenance, voire depuis Internet ?
  • Usage clinique : pilote-t-il ou surveille-t-il une thérapie, fournit-il des résultats, se trouve-t-il au chevet du patient ?
  • Conséquences d’une manipulation : quel effet aurait une perte d’intégrité ou de disponibilité sur le diagnostic et le traitement ?
  • Mesures de protection : la segmentation, les restrictions d’accès ou la surveillance sont-elles déjà efficaces de façon démontrable ?
  • Déclaration du fabricant : une indication VEX confirme-t-elle l’exposition, ou le composant est-il inatteignable ?

Des classes de priorité comme langage commun

Fabricants et hôpitaux gagnent à disposer de quelques classes de priorité clairement décrites. Le classement ci-dessous est une proposition ; chaque organisation fixe les délais de réaction concrets produit par produit.

ClasseCaractéristiques typiquesRéaction attenduePreuve
CriseExploitation avérée ou imminente, appareil influant sur la thérapie ou le diagnostic, aucune mesure de protection efficaceRéunir la cellule de crise, isoler l’appareil ou restreindre sa fonction, contournement du fabricant ou mise à jour d’urgence, mise hors service en dernier recoursProcès-verbal de décision, évaluation safety, examen des obligations de notification
UrgentExposition élevée ou effet notable sur la sécurité ou les performances, mesures de protection seulement partiellesTest accéléré et validation prioritaire, surveillance renforcée, déploiement planifié à court termeRapport de test, validation, risque résiduel
PlanifiableExposition limitée, mesures de protection efficaces en placeMise à jour dans le processus de modification ordinaire, contrôle régulier des mesures de protectionÉvaluation des risques, échéance, contrôle d’efficacité
RoutineAppareil difficilement joignable, aucun lien identifiable avec la sécurité des patientsInstallation avec la prochaine version logicielle régulièreEntrée dans l’inventaire et dans l’historique des modifications

Les délais de réaction internes ne sont pas des délais légaux. Les délais de vigilance du MDR et les étapes de notification de la loi BSI courent indépendamment (voir le chapitre sur les circuits de notification).

06Modification

Le correctif comme modification maîtrisée – y compris à distance

Une mise à jour comble une faille et modifie en même temps un produit validé. Il faut donc un processus de modification qui concilie rapidité et preuve.

Deux extrêmes sont risqués : installer par réflexe chaque mise à jour disponible, ou ne jamais rien changer aux équipements médicaux. Le MDCG 2019-16 attend des exploitants qu’ils disposent de processus de gestion des correctifs permettant de déployer rapidement les mises à jour de sécurité, et que l’environnement d’exploitation admette les mises à jour sans perte de compatibilité. Le guide prévoit expressément que des mises à jour soient fournies même en dehors d’une mesure corrective de sécurité.

De l’alerte à la mise à jour documentée

  1. Établir l’exposition

    Croiser l’alerte avec la SBOM, l’inventaire des équipements et les indications VEX : quels appareils, versions logicielles et sites sont réellement concernés ?

  2. Évaluer et classer

    Rassembler signaux techniques, usage clinique et mesures de protection existantes, fixer la classe de priorité et documenter le lien avec la sécurité des patients.

  3. Choisir la mesure

    Mise à jour, modification de configuration ou mesure compensatoire – segmentation, durcissement, surveillance renforcée ou restriction d’usage –, en accord avec les consignes du fabricant.

  4. Tester et valider

    Le fabricant vérifie et valide la mise à jour ; l’hôpital la teste dans un environnement représentatif avec ses propres interfaces et l’approuve selon des critères définis.

  5. Déployer progressivement

    D’abord des appareils pilotes, puis le parc, dans des fenêtres de maintenance convenues et avec un retour arrière préparé en cas de dysfonctionnement.

  6. Vérifier et documenter

    Contrôler l’état d’installation, confirmer le fonctionnement, consigner le risque résiduel et mettre à jour l’inventaire, la SBOM et le dossier de gestion des risques.

Les mesures compensatoires sont évaluées, approuvées, limitées dans le temps et réexaminées comme un correctif. Du point de vue du MDR, ce qui compte, c’est la preuve qu’une décision a été justifiée, testée et documentée avec son risque résiduel – pas la seule installation.

Les mises à jour à distance (OTA)

Les mises à jour Over-the-Air apportent plus vite des corrections à de nombreux appareils, mais créent un risque de concentration : dans le pire des cas, un paquet défectueux ou manipulé atteint tout le parc. L’architecture de mise à jour de firmware de l’IETF, décrite dans la RFC 9019 d’avril 2021, en énonce les principes porteurs :

  • un manifeste signé décrivant l’origine, la compatibilité et les sommes de contrôle du paquet ;
  • la vérification de l’authenticité et de l’intégrité avant l’installation, puis à nouveau au démarrage par un chargeur d’amorçage doté d’une ancre de confiance (Secure Boot) ;
  • une image de repli dans une zone mémoire distincte (principe A/B), afin qu’une mise à jour ratée ne paralyse pas l’appareil ;
  • une protection contre le retour à une version antérieure (anti-downgrade) au moyen de numéros de séquence, afin qu’un attaquant ne puisse pas installer une version plus ancienne, vulnérable mais valablement signée ;
  • la robustesse face aux coupures de courant ou de connexion.

Image de repli et protection anti-downgrade résolvent des problèmes différents : l’une garantit la disponibilité, l’autre empêche une attaque. S’y ajoutent une transmission chiffrée, des vagues de déploiement échelonnées et une télémétrie du taux de réussite ; en milieu clinique, il faut en outre des fenêtres de maintenance concertées et une information claire des utilisateurs. Si une mise à jour modifie sensiblement des caractéristiques de sécurité ou de performance, une nouvelle évaluation impliquant l’organisme notifié peut être nécessaire selon la classification.

07Situation d’exception

Zero-day, divulgation coordonnée des vulnérabilités et PSIRT

Lorsqu’une faille est connue mais qu’aucune mise à jour n’existe encore, tout se joue dans la préparation. Et pour que les signalements parviennent au bon endroit, il faut un point d’entrée organisé.

Se préparer au zero-day

On parle de zero-day pour une vulnérabilité pour laquelle aucun correctif n’est disponible au moment où elle est connue. Pour les dispositifs médicaux, la situation est particulièrement délicate : l’appareil doit continuer à servir les soins, aucune mise à jour validée n’existe et l’hôpital n’a pas le droit d’intervenir de sa propre initiative. Quatre dispositions ont fait leurs preuves :

  • un circuit d’escalade documenté qui fixe qui décide dans les premières heures – responsable produit, sécurité, DSI hospitalière, ingénierie biomédicale et affaires réglementaires ;
  • des mesures immédiates convenues à l’avance, comme l’isolement réseau, la désactivation des services inutiles et une surveillance ciblée des traces d’attaque ;
  • pour les classes d’appareils critiques pour la sécurité, des configurations de repli préparées et validées sur le plan clinique ;
  • des modèles d’avis de sécurité destinés aux utilisateurs (Field Safety Notice, FSN), techniquement exacts et compréhensibles pour les équipes cliniques.

Selon le MDR, une mesure corrective de sécurité (Field Safety Corrective Action, FSCA) doit en principe être notifiée à l’autorité avant sa mise en œuvre ; ce n’est qu’en cas d’urgence que la notification peut suivre. Si une faille est déjà activement exploitée, la situation se tend encore – sur le plan technique comme sur le plan réglementaire.

Coordinated Vulnerability Disclosure

Beaucoup de vulnérabilités sont découvertes par des chercheurs, des pentesteurs, des intégrateurs ou des utilisateurs. Sans circuit de signalement visible, ces informations restent lettre morte ou deviennent publiques dans le désordre. La divulgation coordonnée des vulnérabilités (Coordinated Vulnerability Disclosure, CVD) organise le déroulement : le signalement est reçu, examiné, corrigé, puis publié de manière concertée. Le cadre est fixé par ISO/IEC 29147:2018 pour la réception et la publication, et par ISO/IEC 30111:2019 pour le traitement interne.

Point de contact

Un fichier security.txt conforme à la RFC 9116 d’avril 2022, placé sous /.well-known/ sur le site web, une politique destinée aux personnes qui signalent et un contact permettant des échanges chiffrés.

Traitement

Une équipe de réponse aux incidents de sécurité produit (Product Security Incident Response Team, PSIRT) avec des délais de réaction définis ; le PSIRT Services Framework du FIRST sert de référence.

Identification

Des identifiants CVE uniques, attribués par une CVE Numbering Authority (CNA) propre ou en coopération avec une CNA existante.

Publication

Des avis de sécurité indiquant les versions concernées, les mesures et le statut VEX, si possible lisibles par machine au format CSAF.

Ce que les hôpitaux devraient vérifier

Sans processus CVD opérationnel, il est difficile d’estimer la capacité de réaction d’un fabricant. Sont révélateurs une politique publiée, un PSIRT joignable et un historique traçable d’avis de sécurité.

08Incident

Surveillance, réponse aux incidents et circuits de notification parallèles

Entre la première anomalie et une obligation de notification, il ne s’écoule souvent que quelques heures. Qui attend l’incident pour clarifier qui notifie quoi perd un temps précieux.

Une surveillance qui va au-delà de la disponibilité

Une surveillance qui vérifie seulement si un appareil est joignable ne détecte aucune attaque. Sont révélateurs les connexions inhabituelles, les échecs d’authentification répétés, les modifications de configuration inattendues et les contrôles d’intégrité en échec. Comme aucun logiciel supplémentaire ne peut être installé sur de nombreux dispositifs médicaux, une surveillance réseau passive dans des zones d’appareils segmentées constitue une option adaptée.

Une réponse aux incidents qui dépasse les frontières de l’organisation

Les anomalies doivent déboucher sur un processus opérationnel – avec des rôles, des critères d’escalade et des interfaces avec l’ingénierie biomédicale, la direction de l’hôpital, la protection des données et le fabricant. Le MDCG 2019-16 attend expressément des exploitants qu’ils informent sans délai le fabricant de tout incident de sécurité présumé. Chez le fabricant, le PSIRT centralise analyse, priorisation et correction, et accompagne la communication avec les CERT, les réseaux de partage d’informations et les autorités.

Quatre circuits de notification comparés

CircuitQui notifieDéclencheurDélaisDestinataire
Vigilance MDRFabricantIncident grave, y compris d’origine numérique, ou mesure corrective de sécuritéSans délai, au plus tard 2 jours en cas de menace grave pour la santé publique, 10 jours en cas de décès ou de détérioration grave et inattendue de l’état de santé, 15 jours dans les autres casAutorité compétente, en Allemagne en règle générale le BfArM
Signalement des utilisateurs (Allemagne)Exploitants et utilisateurs, par exemple l’hôpitalIncident grave présumé impliquant un dispositif médicalSans délaiAutorité fédérale compétente, en règle générale le BfArM
Loi BSI (NIS2)Hôpital en tant qu’entité essentielle ou importanteIncident de sécurité importantAlerte précoce sous 24 heures, notification avec première évaluation sous 72 heures, rapport final au plus tard un mois après cette notificationBSI
RGPDResponsable du traitement, par exemple l’hôpitalViolation de données à caractère personnel présentant un risque pour les personnes concernéesSans délai, si possible sous 72 heures ; tout retard doit être justifiéAutorité de protection des données

Les délais courent indépendamment les uns des autres, en règle générale à compter de la prise de connaissance ; le rapport final au titre de la loi BSI se calcule à partir de la notification à 72 heures. S’y ajoutent les rapports de tendances du fabricant en cas d’augmentation statistiquement significative d’incidents non graves.

Pour la vigilance MDR, peu importe qu’un événement résulte d’une attaque, d’une faille ou d’une erreur logicielle. Ce qui compte, c’est de savoir si la sécurité ou les performances du produit ont été, ou auraient pu être, compromises. Le MDCG 2019-16 contient des exemples pour distinguer incident et incident grave ; pour le codage, l’International Medical Device Regulators Forum (IMDRF) propose des codes de problème comme « Software Security Vulnerability ». En cas de doute sur l’obligation de notification, il faut notifier dans les délais ; une notification d’abord incomplète est admise.

Ce que changerait la proposition de révision

Le 16 décembre 2025, la Commission a proposé de réviser le MDR et l’IVDR. Les fabricants devraient alors notifier les vulnérabilités activement exploitées et les incidents de sécurité graves dans un délai de 30 jours, via la base de données européenne Eudamed, aux CSIRT compétents et à l’ENISA ; le délai général de vigilance applicable aux autres incidents graves passerait en outre de 15 à 30 jours. La proposition n’est pas encore adoptée. D’ici là, les délais actuels s’appliquent.

09Mise en œuvre

Modèle cible et plan de démarrage pour la maintenance sur le terrain

La maintenance sur le terrain ne devient efficace que lorsque sécurité, qualité, affaires réglementaires et équipes cliniques partagent un même processus de pilotage.

Surveillance après commercialisation, gestion des vulnérabilités et traitement des incidents dépendent les uns des autres : les nouveaux risques ne deviennent visibles que si la veille de sécurité alimente la SAC ; les priorités ne sont justes que si l’évaluation safety les accompagne ; les délais ne sont tenus que si les affaires réglementaires sont impliquées tôt. Le modèle cible relie ces fils en un cycle aux responsabilités clairement attribuées.

Transparence

Inventaire complet des appareils, versions logicielles et composants tiers, fondé sur des SBOM à jour.

Veille

Analyse continue des avis des fabricants, de CERT-Bund, du catalogue KEV et des observations propres.

Décision

Choix fondé sur les risques entre mise à jour, vague OTA, mesure compensatoire ou restriction d’usage – avec évaluation safety.

Réception des signalements

Un canal CVD opérationnel et un PSIRT qui traite les signalements de manière fiable.

Preuve

Résultats de la SAC, dossier de gestion des risques actualisé, historique des modifications et, le cas échéant, notifications dans la documentation technique.

Responsabilité

Des rôles définis pour le produit, la qualité, la sécurité, le service, les affaires réglementaires et l’exploitation clinique, avec cycles de revue et critères d’escalade.

Plan de démarrage pour les premiers mois

  • Inventaire et responsables : recenser tous les dispositifs médicaux connectés avec version logicielle, raccordement réseau, contact chez le fabricant et fin de support.
  • Combler les lacunes d’information côté fabricants : demander SBOM, MDS2, avis de sécurité et consignes de correctifs, et les ancrer dans les contrats.
  • Définir des classes de priorité et des délais de réaction internes qui combinent critères techniques et cliniques.
  • Mettre en place un processus de modification pour les mises à jour et les mesures compensatoires, avec étapes de test, de validation et de documentation, et l’articuler avec les obligations de maintenance et de contrôle de l’ordonnance sur les exploitants.
  • Établir et exercer une matrice de notification couvrant vigilance MDR, signalement des utilisateurs, loi BSI et protection des données, avec modèles, responsabilités et suppléances.
  • Introduire des indicateurs, par exemple la part des appareils dotés d’une SBOM à jour, le délai de traitement par classe de priorité et le nombre de mesures compensatoires temporaires.

Qui relie tôt ces briques réagit plus vite, peut justifier ses décisions et renforce la confiance dans la technologie médicale numérique. Un appareil développé de manière sécurisée ne reste sûr que s’il est maintenu avec le même soin sur le terrain.

Les informations de cette page ne remplacent pas un conseil juridique. Les obligations applicables dans un cas donné dépendent de la classification, du rôle et de la taille de l’organisation.

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Maintenance des dispositifs médicaux connectés

Dans son article, Valeri Milke, CEO de VamiSec GmbH et Lead Auditor ISO/IEC 27001 et ISO/IEC 42001, explique pourquoi la gestion des vulnérabilités et des correctifs des équipements médicaux connectés est une question de sécurité des patients, et comment fabricants et exploitants organisent la maintenance comme un processus continu. Cette page résume l’article, le restructure et le complète par des évolutions récentes : la nouvelle ordonnance allemande sur les exploitants, la nouvelle loi BSI et la proposition de révision du MDR.

Numéro4.2026
ÉditeurTÜV Media
DossierMaintenance
Contenu5 illustrations, 1 tableau
  • Un appareil formellement fonctionnel peut présenter un risque de sécurité inacceptable.
  • Les vulnérabilités ne se priorisent correctement qu’avec le contexte clinique.
  • Correctifs et mises à jour OTA sont des modifications maîtrisées, avec test, validation et preuve.
  • Vigilance MDR, NIS2 et protection des données exigent des processus de notification coordonnés, menés en parallèle.

L’article complet, en allemand, est paru dans l’édition imprimée et dans l’e-paper réservé aux abonnés.

FAQ

Questions fréquentes sur la maintenance des dispositifs médicaux connectés

Des réponses courtes pour les fabricants, l’ingénierie biomédicale et la DSI hospitalière – état : octobre 2026.

Outre l’entretien et les contrôles, elle comprend un inventaire à jour des versions logicielles et des SBOM, une veille continue sur les nouvelles vulnérabilités, une évaluation tenant compte du contexte clinique, des mises à jour et mesures compensatoires gérées comme des modifications maîtrisées, un canal pour les signalements de vulnérabilités externes ainsi que la surveillance, le traitement des incidents et les notifications. Chez le fabricant, les résultats alimentent la surveillance après commercialisation et la gestion des risques ; à l’hôpital, l’exploitation des équipements biomédicaux et le management de la sécurité de l’information.

Oui, si le fabricant le prévoit. En Allemagne, l’ordonnance sur l’exploitation des dispositifs médicaux range même les mises à jour logicielles de sécurité parmi les obligations de maintenance de l’exploitant, toujours selon les indications du fabricant. Le MDCG 2019-16 ne prévoit de modifications de l’appareil, correctifs et logiciels tiers compris, que sur la base de consignes publiées par le fabricant. Une fois la mise à jour validée par le fabricant, l’hôpital l’installe rapidement via un processus encadré de test, d’approbation et de documentation. À défaut, restent les mesures compensatoires comme la segmentation ou un usage restreint.

Le droit européen des dispositifs médicaux ne prévoit pas, à ce jour, d’obligation explicite de SBOM. Le MDCG 2019-16 cite la nomenclature comme exemple d’information de sécurité destinée aux exploitants, et l’IEC 81001-5-1 façonne l’état de l’art. Aux États-Unis, la FDA exige une SBOM dans le dossier de soumission des « cyber devices » depuis mars 2023. Les hôpitaux devraient l’exiger contractuellement lors des achats, et les fabricants la fournir sous forme lisible par machine en CycloneDX ou SPDX.

Non. Le Cyber Resilience Act exclut les produits relevant du MDR ou de l’IVDR, car le droit des dispositifs médicaux pose ses propres exigences de sécurité. Il agit toutefois indirectement : les fournisseurs qui commercialisent séparément des composants comportant des éléments numériques sont soumis à ses obligations de notification depuis le 11 septembre 2026, et à ses autres obligations – la SBOM, par exemple – à partir du 11 décembre 2027. La proposition de révision du MDR reprend en outre des notions du CRA.

Doit être déclaré tout incident grave : un dysfonctionnement ou une altération des performances – y compris à la suite d’une faille exploitée – ayant entraîné ou susceptible d’entraîner un décès, une grave détérioration de l’état de santé ou une menace grave pour la santé publique. Les délais maximaux sont de 2, 10 ou 15 jours. Une vulnérabilité connue ne déclenche pas à elle seule de déclaration, mais ses conséquences doivent être examinées et documentées. Le MDCG 2019-16 contient des exemples pour faire la distinction.

Si l’hôpital relève de la loi BSI en tant qu’entité essentielle ou importante, il notifie au BSI tout incident de sécurité important par une alerte précoce sous 24 heures, une notification avec première évaluation sous 72 heures et un rapport final au plus tard un mois après cette notification. Si des données personnelles sont touchées, l’autorité de protection des données doit être informée si possible sous 72 heures. Tout incident grave présumé impliquant un dispositif médical est signalé sans délai à l’autorité fédérale compétente, en règle générale le BfArM, en associant le fabricant.

En combinant signaux techniques et contexte clinique. Le CVSS décrit la gravité, l’EPSS la probabilité d’une exploitation dans les 30 prochains jours, et le catalogue KEV atteste des attaques actives. S’y ajoutent l’exposition de l’appareil, la proximité du patient, les conséquences possibles pour le diagnostic ou la thérapie, les mesures de protection efficaces et les déclarations VEX du fabricant. Il en résulte quelques classes de priorité assorties de délais de réaction fixés produit par produit.

La divulgation coordonnée des vulnérabilités (Coordinated Vulnerability Disclosure, CVD) est une procédure encadrée par laquelle un fabricant reçoit, examine, corrige et publie de manière concertée les signalements de vulnérabilités venus de l’extérieur – selon ISO/IEC 29147 et ISO/IEC 30111. Pour les hôpitaux, elle indique à quelle vitesse un fabricant réagit aux failles critiques. Points à vérifier : une politique publiée, un contact security.txt, un PSIRT joignable et un historique traçable d’avis de sécurité.

Normes & sources

Le contenu de cette page s'appuie sur les guides et études suivants, accessibles publiquement.

mt|medizintechnik · TÜV Media GmbH · 2026

Valeri Milke : Instandhaltung vernetzter Medizinprodukte (Maintenance des dispositifs médicaux connectés), numéro 4.2026

Article en allemand sur lequel repose cette page (dossier Maintenance).

Journal officiel de l’UE / EUR-Lex · 2017

Règlement (UE) 2017/745 relatif aux dispositifs médicaux (MDR)

Annexe I, sections 17.2, 17.4, 18.8 et 23.4 ; art. 83 à 89 : SAC, PSUR, délais de vigilance, rapport de tendances, mesures de suivi.

MDCG / Commission européenne · 2020

MDCG 2019-16 Rev. 1 – Guidance on Cybersecurity for medical devices

Responsabilité partagée, obligations des exploitants et des intégrateurs, SAC et vigilance, codes IMDRF.

Commission européenne · 2025

COM(2025) 1023 – Proposition de modification du MDR et de l’IVDR (2025/0404(COD))

Proposition du 16/12/2025 : nouvel art. 87 bis du MDR (notification sous 30 jours aux CSIRT et à l’ENISA), délai de vigilance porté de 15 à 30 jours ; pas encore adoptée.

IEC · 2021

IEC 81001-5-1:2021 – Health software and health IT systems safety, effectiveness and security – Part 5-1: Security – Activities in the product life cycle

Activités de sécurité dans le développement et la maintenance ; version corrigée 12/2025 ; non harmonisée au titre du MDR (état : juin 2026).

IEC · 2021

IEC 80001-1:2021 – Application of risk management for IT-networks incorporating medical devices – Part 1

Gestion des risques par l’organisation exploitante pour les réseaux informatiques médicaux.

U.S. Food and Drug Administration · 2026

Cybersecurity in Medical Devices: Quality Management System Considerations and Content of Premarket Submissions

Version finale depuis le 03/02/2026 ; section 524B du FD&C Act : SBOM, plan post-commercialisation avec CVD, cycles de mise à jour.

BSI · 2025

Directive technique TR-03183, partie 2 : Software Bill of Materials (SBOM), version 2.1.0

Contenus minimaux d’une SBOM ; CycloneDX à partir de 1.6 ou SPDX à partir de 3.0.1.

OASIS Open · 2022

Common Security Advisory Framework (CSAF) Version 2.0

Avis de sécurité lisibles par machine, profil VEX compris.

FIRST · 2026

Exploit Prediction Scoring System (EPSS)

Estimation quotidienne de la probabilité d’exploitation de chaque CVE pour les 30 jours suivants.

CISA · 2026

Known Exploited Vulnerabilities Catalog

Catalogue des vulnérabilités dont l’exploitation est avérée, tenu depuis novembre 2021 ; aujourd’hui régi par la BOD 26-04.

République fédérale d’Allemagne · 2021

Medizinprodukte-Anwendermelde- und Informationsverordnung (MPAMIV)

Ordonnance allemande sur le signalement par les utilisateurs ; § 3 : exploitants et utilisateurs signalent sans délai les incidents graves présumés à l’autorité fédérale compétente.

IETF · 2021

RFC 9019 – A Firmware Update Architecture for Internet of Things

Manifestes signés, Secure Boot, protection anti-downgrade, image de repli.

République fédérale d’Allemagne · 2025

Verordnung über das Betreiben und Benutzen von Medizinprodukten (Medizinprodukte-Betreiberverordnung, MPBetreibV), version refondue de 2025

Ordonnance allemande sur l’exploitation des dispositifs médicaux, en vigueur depuis le 20/02/2025 ; § 7 : maintenance incluant les mises à jour logicielles pertinentes pour la sécurité ; § 4, al. 3 : formation après mise à jour ; § 17 : contrôles de sécurité informatique (applicables depuis le 01/08/2025).

République fédérale d’Allemagne · 2025

Gesetz über das Bundesamt für Sicherheit in der Informationstechnik (BSIG), dans sa version issue du NIS2UmsuCG

Loi BSI ; transpose la directive (UE) 2022/2555 (NIS2) ; en vigueur depuis le 06/12/2025 ; §§ 28, 30, 32 et annexe 1 : catégories d’entités, mesures, étapes de notification 24 h / 72 h / un mois.

BSI · 2020

ManiMed – Manipulation von Medizinprodukten, rapport final

Dix dispositifs médicaux connectés de cinq catégories, plus de 150 vulnérabilités signalées.

Quelle est la robustesse de votre maintenance sur le terrain ?

Lors d’un premier entretien sans engagement, nous confrontons votre processus – de l’inventaire des équipements au triage, à l’approbation des correctifs et à la matrice de notification – aux exigences du MDR, de l’ordonnance allemande sur les exploitants (MPBetreibV) et de la loi BSI, ainsi qu’à l’IEC 80001-1, à l’IEC 81001-5-1 et au guide MDCG 2019-16.